Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE D'AMOUR
RAFCO SARL

Numéro de dépôt :
95603703
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque BEBE D'AMOUR

Déposée le 29 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAFCO domicilié(e) 78, Rue d'Aboukir, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 540 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl RAFCO Mr PEREZ - France.

La marque BEBE D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE D'AMOUR est expirée depuis le 29 décembre 2005.

RAFCO a également déposé les autres marques suivantes : REDLINE LIMIT , VALEGE , VALEGE


RAFCO SARL - 78, Rue d'Aboukir, 75002 Paris - France - SIREN 810540001


Sarl RAFCO Mr PEREZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Vêtements (habillement)